La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS.
L’ordre du jour de la séance est le suivant :
- Procès-verbal du Comité syndical du 18 mars 2024
- Décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de la délégation de pouvoirs du comité syndical
- Validation du rapport d’activité 2023 du Syndicat Mixte de la Bresse bourguignonne
- Candidature aux Jeux de société BORDIER dans le cadre des 20 ans du Pays de la Bresse bourguignonne et des 30 ans du lancement de la démarche sur le territoire
- Comptes rendus des Bresse Débats organisés par le Conseil de développement au cours du 1er trimestre 2024
- Création d’un poste pour consolider, animer et alimenter la démarche engagée du projet de Parc naturel régional en Bresse. Définition de la gouvernance
- Création d’un poste dans le cadre de la relance du Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique CRTE à articuler avec les plans et démarches souhaités par l’Etat (PCAET, PAT…)
- Modification des statuts du Syndicat mixte et notamment de l’article 2 relatif à l’ajout d’une compétence « Elaboration, approbation, évaluation et mise à jour d’un Plan Climat Air Energie Territorial – PCAET »
- Mise en vente de nouveaux produits au sein des régies « Boutique et prestations de services » de la régie de l’Office de Tourisme
- Adoption de la durée des amortissements en M57
- Mandat au Centre de Gestion (CDG) 71 pour la mise en concurrence d’une convention de participation pour la couverture du risque Santé
- Mandat au CDG71 pour la mise en concurrence d’une convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance
- Questions diverses