La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS.
L’ordre du jour de la séance est le suivant :
- Procès-verbal du Comité syndical du 17 juin 2024
- Décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de la délégation de pouvoirs du comité syndical
- Présentation du Diagnostic du Projet Alimentaire Territorial (PAT) par ACTIVE
- Demande de subvention LEADER 2023-2027 pour la production et la diffusion des Jeux de société BORDIER
- Demande de subvention LEADER 2023-2027 pour la création d’une identité visuelle et d’une signature pour la communication de l’Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne
- Demande de subvention régionale Territoires en Action TEA pour l’implantation d’une signalétique de services et d’activités touristiques le long de la voie verte « La Bressane »
- Demande de subvention PSSM Jeunes
- Avenant à la convention avec l’Association Sportive Laïque Louhannaise dans le cadre de la 8e édition d’Arcad’elles
- Création d’un poste pour consolider, animer et alimenter la démarche engagée du projet de Parc naturel régional en Bresse. Définition de la gouvernance
- Elaboration d’un SCoT valant Plan Climat Air Energie Territorial
- Demande de subvention FNADT pour le financement du poste créé dans le cadre de la relance du Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique CRTE à articuler avec les plans et démarches souhaités par l’Etat (PCAET, PAT…).
- Avis sur le projet de carte communale de Condal
- Adhésion au Groupement d’Intérêt Public (GIP) Agence Régionale du Numérique et de l’intelligence artificielle (ARNia)
- Signature d’une convention @ctes avec la préfecture
- Validation des tarifs de partenariats commerciaux 2025 de l’Office de Tourisme
- Décision modificative budgétaire sur le budget « Office de tourisme de la Bresse bourguignonne » (annule et remplace)
- Décision Modificative n°2 du budget annexe « Instruction du Droit des Sols »
- Questions diverses