Actualités
Le Comité syndical n°4 aura lieu le 30 septembre 2024
La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance est le suivant : Procès-verbal du Comité syndical du 17 juin 2024 Décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de la délégation de pouvoirs du comité syndical Présentation du Diagnostic du Projet Alimentaire Territorial (PAT) par ACTIVE Demande de subvention LEADER 2023-2027 pour la production et la diffusion des Jeux de société … Lire la suite
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2024 – Comité syndical n°2
La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance est le suivant : Procès-verbal du Comité syndical du 15 janvier 2024 Avis sur la modification par la Région Bourgogne Franche Comté de son Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et d’Egalité des Territoires Prestation de service pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol pour 8 communes supplémentaires Convention de partenariat … Lire la suite
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Le 1er Comité syndical de 2024 est programmé lundi 15 janvier 2024 à 17h30
Lieu : Louhans
La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance est le suivant : Procès-verbal du Comité syndical du 15 décembre 2023 Retrait de la délibération du 4 décembre 2023 « Modification de l’article 2 des statuts du Syndicat mixte de la Bresse bourguignonne » relative à la compétence « Elaboration, approbation, évaluation et mise à jour d’un Plan Climat Air Energie Territorial – PCAET » Désignation des membres du … Lire la suite
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Le dernier comité syndical de l’année aura lieu le lundi 4 décembre à LOUHANS
L’ordre du jour de la séance est le suivant : Procès-verbal du Comité syndical du 16 octobre 2023 Validation du projet structurant du territoire de la Bresse bourguignonne pour l’appel à projet «Saône-et-Loire 2024» Demande de subvention Conseil Régional pour l’ingénierie 2024 Demande de subvention FEADeR 2023-2027 pour l’ingénierie 2024 du GAL LEADER Demandes de subvention dans le cadre de l’appel à projets de la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie … Lire la suite
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Le 4ème Comité syndical a eu lieu le lundi 16 octobre
L’ordre du jour de la séance était le suivant : Procès-verbal du Comité syndical du 12 juin 2023 Décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de la délégation de pouvoirs du comité syndical Motion Zéro artificialisation nette (ZAN) de la loi Climat et Résilience Avis sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Terres de Bresse Candidature auprès de la Région pour la demande de classement en … Lire la suite
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