Archives de catégorie : Comité syndical
Le Comité syndical n°3 a eu lieu le 12 juin à Louhans
Lieu : Louhans
L’ordre du jour de la séance était le suivant : Arrêt du procès-verbal du Comité syndical du 17 avril 2023 Décisions prises par le bureau et le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs Création d’un poste de Vice-Président Election d’un Vice-Président Validation du modèle de convention LEADER 2023-2027 voté le 26 mai 2023 par l’autorité de gestion régionale du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural FEADeR Analyse des résultats de l’application … Lire la suite
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Comité syndical du 17 avril 2023
La réunion du Comité syndical n°2 a eu lieu le lundi 17 avril 2023 à à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance était le suivant : Arrêt du procès-verbal du Comité syndical du 6 février 2023 Décisions prises par le Président et le bureau et dans le cadre de la délégation de pouvoirs Signature d’une convention avec la DRAAF dans le cadre de la reconnaissance « Projet Alimentaire Territorial (PAT) de niveau 1 » Rapport d’activité 2022 … Lire la suite
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Comité syndical du 6 février 2023
Lieu : Maison de l'Emploi - Louhans
La prochaine réunion du Comité syndical aura lieu le lundi 6 février 2023 à 17h30, dans nos locaux au 4, promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance sera le suivant : Arrêt du procès-verbal du Comité syndical du 12 décembre 2022 Validation du contrat « Territoires en action » (TEA) 2022-2028 financé par 2 660 867 euros du Conseil Régional et le FEDER rural 2021-2027 Candidature au Plan National pour l’Alimentation … Lire la suite
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Comité syndical du 27 octobre 2022
Le Comité syndical se réunira le jeudi 27 octobre à 17h30, dans nos locaux au 4, promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance sera le suivant : Arrêt du procès-verbal du Comité syndical du 26 septembre Proposition de saisine de la Commission Départementale d’Aménagement commerciale (CDAC) pour la démolition et la reconstruction d’un nouveau bâtiment commercial à LOUHANS Election de deux nouveaux membres au sein du comité de direction de l’Office … Lire la suite
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Comité syndical du 26 septembre 2022
Lieu : Louhans
La prochaine réunion du Comité syndical aura lieu le lundi 26 septembre à 17h30, dans nos locaux au 4, promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance sera le suivant : Retrait de la délibération n°2022-035 et élection d’un nouveau membre du bureau à bulletin secret Engagement dans l’élaboration du futur contrat Territoires en Action (TEA) avec le Conseil Régional Autorisation pour candidater à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) du FEDER 2021-2027 … Lire la suite
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