Actualités
Présentation du diagnostic du SCoT de la Bresse bourguignonne
Le diagnostic partagé et de l’état initial de l’environnement du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) a été présenté en comité syndical du 30 juin 2014. Après les débats, le document a été validé dans sa version amendée. Les élus ont également validé le lancement de la phase 2 pour la définition du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D). Télécharger: Délibération n°2014-048 (pdf 315 Ko) Lien: page internet SCoT
Publié dans Actualités
Commentaires fermés sur Présentation du diagnostic du SCoT de la Bresse bourguignonne
Installation du comité syndical suite aux élections municipales et communautaires de mars 2014
Le 19 mai 2014, le comité syndical du Syndicat Mixte de la Bresse bourguignonne s’est réuni à Louhans-Châteaurenaud pour la première fois après les élections municipales et communautaires. Cette séance a permis de procéder à l’installation du nouveau comité syndical, à l’élection du Président et des vice-présidents et d’élire les membres du bureau. Télécharger: Procès-verbal d’installation du comité syndical (pdf 1,36 Mo) Lien: page internet Syndicat Mixte de la Bresse bourguignonne
Publié dans Actualités
Commentaires fermés sur Installation du comité syndical suite aux élections municipales et communautaires de mars 2014
Adoption du rapport d’activité 2013
Le Syndicat Mixte de la Bresse bourguignonne a adopté son rapport d’activité 2013 lors de son comité syndical du 24 février 2014. Télécharger: Rapport d’activité 2013 (pdf 692 Ko)
Publié dans Actualités
Commentaires fermés sur Adoption du rapport d’activité 2013
Passage de 9 à 6 communautés de communes
Suite à des fusions concrétisées fin 2013, le Syndicat Mixte de la Bresse bourguignonne passe de 9 à 6 communautés de communes que sont: Communauté de communes Cœur de Bresse Cuiseaux Intercom’ Communauté de communes Bresse Revermont 71 Communauté de communes Saône Seille Sâne Communauté de communes Portes de la Bresse Communauté de communes du canton de Pierre-de-Bresse Le nombre de communes reste inchangé avec 88.
Publié dans Actualités
Commentaires fermés sur Passage de 9 à 6 communautés de communes
Une charte de qualité pour les artisans du bâtiment en Bresse bourguignonne
Lieu : Bresse bourguignonne
Le Groupe d’Action Locale (GAL) du Pays de la Bresse bourguignonne et le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) de Saône et Loire ont conduit la réalisation d’une charte de qualité des artisans en Bresse bourguignonne. Cette démarche a pour but de valoriser le savoir-faire des artisans du bâtiment de notre territoire. » Plus d’informations sur la page Economie & artisanat.
Publié dans Actualités
Laisser un commentaire