Actualités
Le 4ème Comité syndical a eu lieu le lundi 16 octobre
L’ordre du jour de la séance était le suivant : Procès-verbal du Comité syndical du 12 juin 2023 Décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de la délégation de pouvoirs du comité syndical Motion Zéro artificialisation nette (ZAN) de la loi Climat et Résilience Avis sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Terres de Bresse Candidature auprès de la Région pour la demande de classement en … Lire la suite
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Le Comité syndical n°3 a eu lieu le 12 juin à Louhans
Lieu : Louhans
L’ordre du jour de la séance était le suivant : Arrêt du procès-verbal du Comité syndical du 17 avril 2023 Décisions prises par le bureau et le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs Création d’un poste de Vice-Président Election d’un Vice-Président Validation du modèle de convention LEADER 2023-2027 voté le 26 mai 2023 par l’autorité de gestion régionale du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural FEADeR Analyse des résultats de l’application … Lire la suite
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Comité syndical du 17 avril 2023
La réunion du Comité syndical n°2 a eu lieu le lundi 17 avril 2023 à à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance était le suivant : Arrêt du procès-verbal du Comité syndical du 6 février 2023 Décisions prises par le Président et le bureau et dans le cadre de la délégation de pouvoirs Signature d’une convention avec la DRAAF dans le cadre de la reconnaissance « Projet Alimentaire Territorial (PAT) de niveau 1 » Rapport d’activité 2022 … Lire la suite
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Projet de Parc naturel régional : 6 ateliers territoriaux se sont déroulés du 21 février au 2 mars 2023
Ces ateliers ouverts au public, à tous les conseillers et conseillères municipaux des communes du secteur, aux conseillers municipaux Jeunes ainsi que, plus largement aux acteurs institutionnels, socioéconomiques et associatifs, ont permis à tous d’échanger sur le projet de Parc naturel régional : Quel avenir pour notre agriculture ? Quelle gestion de la ressource en eau ? Quelle prise en compte des patrimoines pour l’aménagement de notre territoire ? Quelles ambitions en matière d’écotourisme, de transition énergétique ou de … Lire la suite
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Comité syndical du 6 février 2023
Lieu : Maison de l'Emploi - Louhans
La prochaine réunion du Comité syndical aura lieu le lundi 6 février 2023 à 17h30, dans nos locaux au 4, promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance sera le suivant : Arrêt du procès-verbal du Comité syndical du 12 décembre 2022 Validation du contrat « Territoires en action » (TEA) 2022-2028 financé par 2 660 867 euros du Conseil Régional et le FEDER rural 2021-2027 Candidature au Plan National pour l’Alimentation … Lire la suite
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