Actualités
Comité syndical du 25 avril 2022
Lieu : LOUHANS
Le Comité syndical aura lieu au 4 promenade des Cordeliers à LOUHANS à 17h30. A l’ordre du jour Validation du rapport d’activité 2021 du Syndicat Mixte de la Bresse bourguignonne avec focus sur les Certificats d’Economie d’Energie (CEE) en présence de la Poste et du SYDESL Election de nouveaux membres socioprofessionnels au sein du comité de direction de l’Office de Tourisme du Pays de la Bresse bourguignonne Rapport d’activité 2021 de l’Office de Tourisme Approbation … Lire la suite
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Porter à connaissance SCoT
Couches géographiques : Trame verte et bleue du SCoT (zip, 11 Mo) Enveloppes urbaines et typologie de hameaux (zip, 11 Mo) – Notice d’utilisation (pdf, 40Ko) Fiches TEPOS : 3documents_transition_energétique (zip, 5 Mo) Documents sur l’intégration architecturale : Renouer_avec_lidentite_architecturale_bressane (pdf, 11Mo) CAUE71-insertion_bati_agri (pdf, 4,1Mo)
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Le comité syndical du lundi 31 janvier 2022 se tiendra à BRANGES
Lieu : Salle du Marais à BRANGES
Les élus du Syndicat mixte, réuni en assemblée délibérante, auront à étudier les points suivants : Sollicitation de la mesure 19.1 du FEADeR pour le soutien préparatoire à la candidature LEADER 2023-2027 Demande de subvention départementale 2022 pour la poursuite de l’émergence du Projet Alimentaire Territorial (PAT) en Bresse bourguignonne Modification souhaitée par Terres de Bresse dans la réponse à l’appel à projets 2020 du Département (volet structurant) Appel à Projets Conférence des financeurs de … Lire la suite
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Prochain Comité syndical le lundi 6 décembre 2021 à 17h30
Lieu : LOUHANS
Les élus, réunis en Comité syndical, étudieront les points suivants : Validation du compte-rendu du précédent comité syndical du 20 septembre 2021 Décisions prises par le bureau et le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs du comité syndical Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) 2021-2027 du Pays de la Bresse bourguignonne Validation du projet structurant du territoire de la Bresse bourguignonne pour l’appel à projet « Saône-et-Loire 2022 » Demande … Lire la suite
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Réunion des maires
Lieu : BRANGES
Le lundi 7 septembre 2020, toute l’équipe du Syndicat mixte de la Bresse bourguignonne, agents et élus, rencontrait l’ensemble des maires des communes du territoires afin de leur présenter les missions du Syndicat et comment cette structure pouvait les aider dans leur mission. Télécharger le diaporama de la réunion (pdf, 1,6Mo) Pour revoir les vidéos en lien avec le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) : l’aménagement du territoire Le rôle du SCoT dans l’aménagement d’un territoire … Lire la suite
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