Actualités
Mission d’accompagnement TEPOS
Télécharger: Délibération du Syndicat mixte validant à l’unanimité le cahier des charges Télécharger le diaporama de la réunion de lancement du 06/10/2016 Télécharger le compte rendu réunion de lancement du 06/10/2016 Télécharger le profil énergétique: Pays Bresse bourguignonne ; CC Bresse Louhannaise Intercom’ ; CC Terres de Bresse ; CC du canton de Pierre de Bresse ; CC Bresse Revermont 71
Publié dans Actualités
Commentaires fermés sur Mission d’accompagnement TEPOS
Signature du contrat de ruralité 2017-2020
Télécharger l’invitation Télécharger le diaporama du 14 mars 2017 Télécharger la communication de la Préfecture de Saône-et-Loire (pdf, 2,2 Mo) Télécharger les documents signés le 14 mars 2017 (pdf, 1.5 Mo)
Publié dans Actualités, Uncategorized
Commentaires fermés sur Signature du contrat de ruralité 2017-2020
SCoT : enquête publique du 27 février au 31 mars à midi
Le dossier soumis à l’enquête Le projet de SCoT est composé de 3 documents complémentaires : Le rapport de présentation permet d’identifier les forces et faiblesses du territoire. Il justifie les choix retenus pour établir le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) et le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) et évalue leurs impacts sur l’environnement. Tome1 -Diagnostic territorial et état initial de l’environnement (pdf, 18,3Mo) Tome2 – Justification des choix retenus et évaluation environnementale … Lire la suite
Publié dans Actualités, SCoT
Commentaires fermés sur SCoT : enquête publique du 27 février au 31 mars à midi
Le projet de SCoT validé par les élus du Syndicat mixte
Un vote largement suivi Rassemblés en Comité syndical lundi 10 octobre 2016, les élus de la Bresse bourguignonne ont choisi de validé le projet de SCoT par 31 voix pour, 2 contre et 4 abstentions. Fruit de 4 années de travail, ce projet est le guide de l’aménagement de la Bresse bourguignonne pour les 20 prochaines années. Le projet de SCoT est composé de 3 documents complémentaires : Le rapport de présentation permet d’identifier les … Lire la suite
Publié dans Actualités, SCoT
Commentaires fermés sur Le projet de SCoT validé par les élus du Syndicat mixte
Labellisation Territoire à Energie Positive Pour la Croissance Verte
Syndicat Mixte de la Bresse bourguignonne: 500 000 euros supplémentaires pour la transition énergétique Grâce à l’action des élus et des services du Syndicat Mixte de la Bresse bourguignonne, les porteurs de projets locaux s’inscrivant dans la transition énergétique bénéficient déjà de : 1 500 000 euros issus du programme LEADER financé par l’Europe sur la période 2014-2020 et, pour 2016, de 260 000 euros issus du contrat territorial financé par le Conseil Régional. Ce 22 juillet 2016, 3 représentants … Lire la suite
Publié dans Actualités
Commentaires fermés sur Labellisation Territoire à Energie Positive Pour la Croissance Verte