Actualités
Juin 2017: Renouvellement du Conseil de développement du Pays de la Bresse bourguignonne
Télécharger les trois courriers du Président du CODEV: Courrier du 19 janvier 2017 (Pdf, 626 Ko) Courrier du 16 mai 2017 (Pdf, 1.5 Mo) Courrier du 26 juin 2017 (Pdf, 1.3 Mo)
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Mai 2017: Signature d’un avenant à la convention Territoire a Energie Positive pour la Croissance Verte « TEPCV »
Télécharger l’avenant de la convention (Pdf, 3.01 Mo) Télécharger le communiqué du Président du Syndicat mixte de la Bresse bourguignonne (Pdf 312 Ko)
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Mission d’accompagnement TEPOS
Télécharger: Délibération du Syndicat mixte validant à l’unanimité le cahier des charges Télécharger le diaporama de la réunion de lancement du 06/10/2016 Télécharger le compte rendu réunion de lancement du 06/10/2016 Télécharger le profil énergétique: Pays Bresse bourguignonne ; CC Bresse Louhannaise Intercom’ ; CC Terres de Bresse ; CC du canton de Pierre de Bresse ; CC Bresse Revermont 71
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Signature du contrat de ruralité 2017-2020
Télécharger l’invitation Télécharger le diaporama du 14 mars 2017 Télécharger la communication de la Préfecture de Saône-et-Loire (pdf, 2,2 Mo) Télécharger les documents signés le 14 mars 2017 (pdf, 1.5 Mo)
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SCoT : enquête publique du 27 février au 31 mars à midi
Le dossier soumis à l’enquête Le projet de SCoT est composé de 3 documents complémentaires : Le rapport de présentation permet d’identifier les forces et faiblesses du territoire. Il justifie les choix retenus pour établir le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) et le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) et évalue leurs impacts sur l’environnement. Tome1 -Diagnostic territorial et état initial de l’environnement (pdf, 18,3Mo) Tome2 – Justification des choix retenus et évaluation environnementale … Lire la suite
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