Archives de catégorie : SCoT
Porter à connaissance SCoT
Couches géographiques : Trame verte et bleue du SCoT (zip, 11 Mo) Enveloppes urbaines et typologie de hameaux (zip, 11 Mo) – Notice d’utilisation (pdf, 40Ko) Fiches TEPOS : 3documents_transition_energétique (zip, 5 Mo) Documents sur l’intégration architecturale : Renouer_avec_lidentite_architecturale_bressane (pdf, 11Mo) CAUE71-insertion_bati_agri (pdf, 4,1Mo)
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SCoT : enquête publique du 27 février au 31 mars à midi
Le dossier soumis à l’enquête Le projet de SCoT est composé de 3 documents complémentaires : Le rapport de présentation permet d’identifier les forces et faiblesses du territoire. Il justifie les choix retenus pour établir le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) et le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) et évalue leurs impacts sur l’environnement. Tome1 -Diagnostic territorial et état initial de l’environnement (pdf, 18,3Mo) Tome2 – Justification des choix retenus et évaluation environnementale … Lire la suite
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Le projet de SCoT validé par les élus du Syndicat mixte
Un vote largement suivi Rassemblés en Comité syndical lundi 10 octobre 2016, les élus de la Bresse bourguignonne ont choisi de validé le projet de SCoT par 31 voix pour, 2 contre et 4 abstentions. Fruit de 4 années de travail, ce projet est le guide de l’aménagement de la Bresse bourguignonne pour les 20 prochaines années. Le projet de SCoT est composé de 3 documents complémentaires : Le rapport de présentation permet d’identifier les … Lire la suite
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Une soirée dédiée au SCoT
Lieu : Louhans
Plus de 70 personnes se sont retrouvées le lundi 23 mai au Palace Pierre Provence à Louhans-Châteaurenaud pour dialoguer autour de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Bresse bourguignonne. Le public a pu découvrir les grands principes réglementaires du SCoT à travers la présentation du Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO). Ce dernier explicite les éléments à mettre en oeuvre par les communes et intercommunalités pour répondre aux objectifs fixés par le SCoT. Après … Lire la suite
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Des échanges fructueux au forum InterSCoT
Mardi 26 mai 2015 en fin de journée, les élus du territoire étaient invités à rencontrer les élus des territoires voisins dans le cadre de l’élaboration du SCoT. 63 personnes ont répondu présentes dont 34 élus bressans représentant 29 communes du territoire (sur 88). 11 personnes avaient fait le déplacement depuis les territoires voisins dont M. Jean-Luc Luez (Président du Syndicat mixte du SCoT Bourg – Bresse – Revermont), M. Jean-Claude Ducarre (Vice-Président du PETR … Lire la suite
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