Archives de catégorie : Extranet

5 octobre 2023

Parc naturel régional de Bresse : rapport final

Conformément à la démarche proposée, ce dossier d’opportunité et de faisabilité permet de disposer d’un ensemble d’éléments descriptifs relatifs au patrimoine naturel, culturel et aux paysages du territoire, et à ses caractéristiques socio-économiques. Il décrit la motivation et l’implication des acteurs du territoire dans la mise en place d’un Parc naturel régional, ainsi que la pertinence et la plus-value de l’outil Parc naturel régional. Il justifie le périmètre d’étude proposé pour le futur Parc naturel régional. Il est organisé de … Lire la suite »

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7 février 2022

Dématérialisation des ADS

Logiciel d’instruction Accès à Next’ADS (accès réservé aux communes) : https://bresse-bourguignonne.sirap.fr/portail/ Procédure de transmission des CU déposés en mairie : Procédure transmission_CU (pdf, 2Mo) Guide pratique du traitement du dossier dématérialisé : guide_SVE (pdf, 190 Ko) Retrouvez toutes les vidéos d’aide à la prise en main de Next ADS : https://nextads.sirap.fr/#/documentation/ ARE et AEE Dans le cadre d’un dossier dématérialisé, on ne parle plus de récépissé de dépôt mais de : AEE : Accusé d’enregistrement électronique Il est … Lire la suite »

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