Comité syndical du 10 février 2025

La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS.

L’ordre du jour de la séance est le suivant :

  • Validation du procès-verbal du Comité syndical du 9 décembre 2024
  • Décisions prises par le bureau et le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs
  • Création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité de l’Office de tourisme
  • Présentation du plan d’actions 2025 de l’Office de Tourisme
  • Compte de gestion 2024 du budget annexe « Régie Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne » / Adoption compte administratif 2024 du budget annexe « Régie Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne » / Affectation des résultats du budget annexe « Instruction du droit des sols »
  • Budget annexe « Régie Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne » 2025
  • Compte de gestion 2024 du budget annexe « Instruction du droit des sols » / Adoption compte administratif 2024 du budget annexe « Instruction du droit des sols » / Affectation des résultats du budget annexe « Instruction du droit des sols »
  • Budget annexe « Instruction du droit des sols » 2025
  • Validation de l’annexe financière 2025 de la convention de prestation de service pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol
  • Demandes de subvention 2025 à l’ARS BFC
  • Demande de subvention Conseil Régional pour le poste de chargé(e) d’étude du projet de Parc Naturel Régional
  • Compte de gestion 2024 du budget principal / Adoption compte administratif 2024 du budget principal / Affectation des résultats du budget principal
  • Budget principal 2025
  • Participation des communautés de communes
  • Question diverses

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