Comité syndical du 12 décembre 2022
Délibérations du 12 décembre 2022 (pdf, 2Mo)
- Ordre du jour :
- Arrêt du procès-verbal du Comité syndical du 27 octobre 2022
- Décisions prises par le bureau et le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs
- Bilan définitif des programmations LEADER 2014-2020 « Entrer dans la transition énergétique » pour un total de 2 212 620,83 euros attribués aux porteurs de projets
- Validation du projet structurant du territoire de la Bresse bourguignonne pour l’appel à projet « Saône-et-Loire 2023 »
- Poursuite des études d’opportunité et de faisabilité sur la création d’un Parc Naturel Régional autour de la Bresse bourguignonne
- Demande de subvention Conseil Régional pour l’ingénierie 2023
- Débat d’Orientation Budgétaire 2023
- Décision modificative n°1 du Budget Principal
- Décision modificative n°1 du Budget Annexe
- Constitution de provisions pour risques et charges – budget principal
- Procès verbal et compte-rendu des débats du 12 décembre 2022 – pdf, 0,4Mo
Comité syndical du 27 octobre 2022
Délibérations du 27 octobre 2022 (pdf, 0,3Mo)
- Ordre du jour :
- Arrêt du procès-verbal du précédent Comité syndical
- Proposition de saisine de la Commission Départementale d’Aménagement commerciale (CDAC) pour la démolition et la reconstruction d’un nouveau supermarché à LOUHANS
- Election de deux nouveaux membres au sein du comité de direction de l’Office de Tourisme du Pays de la Bresse bourguignonne
- Procès verbal (compte-rendu des débats du 27 octobre 2022)
Comité syndical du 26 septembre 2022
Comité syndical du 11 juillet 2022
- Ordre du jour
- Délibérations du 11 juillet 2022 (pdf, 1Mo)
- Procès verbal (compte-rendu des débats du 11 juillet)
Comité syndical du 25 avril 2022
- Ordre du jour
- Délibérations du 25 avril 2022 (pdf, 1Mo)
- Procès verbal (compte-rendu des débats du 25 avril)