Nouvelles ecoconditions régionales au 31 mai 2024
Ecoconditions régionales pour les rénovations
Ecoconditions régionales pour les abords de bâtiments et aménagements extérieurs
Ecoconditions régionales pour les constructions et extensions
Contrat « Territoires en Action » TEA 2022-2028 financé par le Conseil Régional
Contrat signé le 17 juillet 2023 avec le Conseil Régional
Programmation 2022-2023 et projets prioritaires pour 2024-2025
Fiche à remplir pour la future programmation 2024-2025
Diaporama Comité de Pilotage partenarial TEA du 9 octobre 2024
Volet rural du FEDER 2021-2027
25 projets locaux orientés vers le volet rural du FEDER 2021-2027
Fiches-actions régionales du FEDER rural
Webinaires de présentation FEDER-FSE+
Demande d’aide à déposer sur E-Synergie
Guide des obligations des bénéficiaires pour la communication sur le FEDER
+ d’informations sur le site europe bfc
LEADER « Accélérer les transitions dans l’attractivité » financé par le FEADeR 2023-2027
+ d’informations sur Leader en 1 clic
Contrat de Relance et de Transition Ecologique CRTE
Contrat signé le 5 janvier 2022 avec l’Etat et le Conseil Départemental de Saône-et-Loire
Fiche à remplir pour inscrire un projet ou une action
13 indicateurs socles de suivi de la mise en œuvre du CRTE
Site de la Préfecture de Saône-et-Loire
Projets structurants financés par le Conseil Départemental de Saône-et-Loire (250 000 euros / an)
Projet proposé pour 2021 : page 29 du rapport d’activité 2021 du Syndicat Mixte de la Bresse bourguignonne
Projet proposé pour 2022 : page 31 du rapport d’activité 2022 du Syndicat Mixte de la Bresse bourguignonne
Projet proposé pour 2023 : page 6 du procès verbal du 12 décembre 2022
Site du Conseil Départemental de Saône-et-Loire
Prime CEE (Certificats d’Economies d’Energie)
Proposition et contact La Poste
+ d’informations sur la page CEE du site ministériel
Plan d’Accélération de l’Investissement Régional (PAIR) 2021-2022 mobilisé par le Pays Dispositif clôturé
Page 24 du rapport d’activité 2021 du Syndicat Mixte de la Bresse bourguignonne
Page 25 du rapport d’activité 2022 du Syndicat Mixte de la Bresse bourguignonne
Plan France Relance 2021-2022 mobilisé par le Pays Dispositif clôturé
Page 25 du rapport d’activité 2021 du Syndicat Mixte de la Bresse bourguignonne