Les Conseils de développement sont des assemblées consultatives, constituées au sein des Pays, dont l’objet est de participer à l’élaboration de leur projet, ainsi qu’à leur mise en œuvre et à leur évaluation.
Présidé par Denis JUHE, le Conseil de Développement du Pays de la Bresse bourguignonne s’est engagé en 2013 dans la révision de la Charte du Pays, le document qui fixe les objectifs du territoire à un horizon de 10 ans.
Retrouvez ici l’ensemble de la démarche.
Conformément à la loi NOTRe, les membres du Conseil de développement seront également mobilisés par les Communautés de Communes lors de leurs réunions sur l’élaboration de leur projet de territoire et des actions qui en découlent dont leurs documents de prospective et de planification ainsi que sur la conception et l’évaluation de leurs politiques de promotion du développement durable.
BRESSE DEBATS
8 novembre 2024 L’eau qui coule et l’eau qu’on boit Compte rendu
17 octobre 2024 Présentation en assemblée générale annuelle du Conseil de développement
21 juin 2024 Les activités culturelles près de chez nous Compte rendu
17 mai 2024 Les déchets : les éviter, les recycler, les gérer Compte rendu
19 avril 2024 La biodiversité en Bresse Compte rendu
15 mars 2024 L’accès aux soins en Bresse Compte rendu
16 février 2024 L’agriculture bressane face aux enjeux climatiques Compte rendu
19 janvier 2024 Les mobilités en Bresse Compte rendu
RAPPORTS D’ACTIVITES
Télécharger : Récépissé Election CA octobre 2023
Télécharger : Rapport act. Codev 2023
Télécharger : Rapport act. Codev 2022
Télécharger : Rapport act. Codev 2021
Télécharger : Rapport act. Codev 2020
Télécharger : Rapport act. Codev 2019
Télécharger : Rapport act. Codev 2018
Télécharger : Rapport act. Codev 2017
Télécharger: Courriers envoyés aux 4 communautés de communes du Pays de la Bresse bourguignonne (Pdf, 671 Ko)
Télécharger : Délibérations4CommunautésCommunes
Télécharger: Les nouveaux statuts suite à l’assemblée générale extraordinaire du 12 octobre 2017 (Pdf, 185 Ko)
Télécharger: Le rapport d’activité 2016 (Pdf, 626 Ko)
Télécharger: Le rapport d’activité 2015 (pdf 507 Ko)
Télécharger: Le rapport d’activité 2014 (Pdf, 403 Ko)